Mentions légales
Ce site est la propriété de TPAE
Siège social :
530 rue du Tuboeuf
77170 BRIE COMTE ROBERT
Directeur de la publication : Roderic Gallois
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre au mieux aux attentes de nos clients ou prospects.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à TPAE à l’adresse ci-dessus ou via notre formulaire de contact.
Toutes les photos sont la propriété deTPAE et/ou de leurs auteurs et sont protégées par le droit d’auteur.
Design & Développement : DK-TECH SAS
Hébergement : OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Éditeur du site Immocuisine.fr
Statut juridique : SAS
Établissement : 530 rue du Tubœuf, 77170 Brie-Comte-Robert
Téléphone : 01.64.05.45.70
E-mail : contact@tpae-pro.fr
Horaires : du lundi au vendredi, de 9h à 18h
Site web : www.tpae-pro.fr
Directeur de la publication : Roderic GALLOIS
SIRET : 792 133 746 00026
CODE APE : 4312B
TVA intracommunautaire : FR93792133746
Responsabilité
Sauf dispositions légales contraires en vigueur, le Site ainsi que ses contenus et ses fonctionnalités sont fournis en l’état sans aucune garantie.
L’utilisation du Site, de ses contenus et de ses fonctionnalités se fait sous l’entière responsabilité du Client. En conséquence, TPAE décline toute responsabilité en cas de dommage de toute nature résultant, directement ou indirectement, de l’utilisation du Site, de ses contenus et de ses fonctionnalités.
TPAE se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de modifier, couper ou fermer, définitivement ou temporairement, l’accès au Site, à ses contenus ou à ses fonctionnalités, et ne pourra être tenu pour responsable des dommages de toute nature pouvant résulter de ce fait.
Données personnelles
Les informations et les données à caractère personnel recueillies par TPAE font l’objet d’un traitement informatique et sont exclusivement destinées à un usage interne pour le traitement des commandes et des demandes. TPAE s’engage à ne jamais transmettre ces informations à des tiers. Cependant, le Client admet que TPAE peut être amené, conformément à ses obligations légales, à révéler des données personnelles le concernant dans le cadre de procédures légales.
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant qu’il peut exercer auprès du Service Client.
Le Site implante un cookie dans l’ordinateur du Client permettant d’enregistrer des informations relatives à sa navigation sur le site. Le Client peut néanmoins s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant les paramètres de son navigateur en ce sens.
Le Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) enregistrée sous le numéro : en cours…
Cookies
Voir la page Politique de cookies
Propriété intellectuelle
Le Site (design, contenus, textes, images…) ainsi que l’ensemble des Produits proposés par TPAE sont la propriété exclusive deTPAE et constituent une œuvre protégée en France par le Code de la propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement préalable et écrit de TPAE, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon passible de trois (3) ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.